Problèmes de maison · Refoulement d'égout · Clapet et assurance
Le clapet antiretour est obligatoire, subventionné à Montréal, et c'est la première question de l'assureur après un sinistre. Voici la règle, la subvention, l'assurance et ce que le vendeur d'une maison déjà refoulée doit dire.
Un refoulement d'égout, c'est l'eau usée du réseau municipal qui remonte par le drain de plancher, la toilette ou la douche du sous-sol quand une pluie forte sature les conduites. Depuis les années 2008 à 2015, les règlements de plomberie de Montréal, de Laval, de Longueuil et de la plupart des villes de la région exigent un clapet antiretour sur les appareils du sous-sol, et son entretien annuel; la Ville de Montréal le rend obligatoire sur chaque appareil pour tout immeuble déjà inondé, et le subventionne par le volet inondations de RénoPlex (80 $ par clapet de type normalement fermé, 560 $ par clapet sous une dalle existante, 1 500 $ pour une fosse de retenue et une pompe, demande minimale de 500 $). L'assurance habitation ne couvre le refoulement que par un avenant, avec une limite (souvent 10 000 $ à 50 000 $) et une franchise, que l'assureur peut refuser ou plafonner après un sinistre ou sans clapet. À la vente, un refoulement passé se déclare dans les Déclarations du vendeur, avec les réparations faites et les réclamations; l'acheteur demande l'historique des sinistres et vérifie le clapet et sa date d'entretien.
Dans les quartiers à égout unitaire (eaux usées et pluviales dans la même conduite), typiques des secteurs bâtis avant 1970, une pluie de 30 mm en une heure remplit la conduite municipale et la pression pousse l'eau vers le point le plus bas branché dessus : le drain de plancher du sous-sol le plus bas de la rue. Les sous-sols aménagés en dessous du niveau de la rue, les maisons au creux d'une pente et les rues au bout du réseau refoulent en premier. Le clapet antiretour se ferme quand l'eau remonte et protège l'appareil; un clapet par appareil (drain de plancher, toilette, douche, lavabo du sous-sol) ou un clapet sur le branchement principal, selon la configuration, et il faut le nettoyer chaque année, sinon il reste ouvert.
Le Code de construction du Québec (chapitre plomberie) exige un clapet antiretour sur les appareils qui peuvent refouler, et la Régie du bâtiment publie des directives sur les types admissibles (normalement ouvert sur le branchement, normalement fermé sur les appareils). Montréal, Laval, Longueuil et la plupart des villes de la région ont ajouté dans leurs règlements l'obligation d'en installer dans les bâtiments existants, avec entretien annuel, et Montréal impose un clapet sur chaque appareil de plomberie du sous-sol pour tout immeuble qui a déjà subi un refoulement ou une inondation. Un propriétaire sans clapet qui refoule peut voir sa réclamation contestée et être tenu responsable des dommages chez le voisin mitoyen.
À Montréal, le volet 3 de RénoPlex (protection contre les inondations) subventionne, pour les immeubles de 1 à 5 logements sous 3 860 $ par m² de valeur foncière, 80 $ par clapet de type normalement fermé, 560 $ par clapet installé sous une dalle existante, 1 500 $ pour une fosse de retenue avec pompe, avec une demande minimale de 500 $ et une approbation avant les travaux. Laval et Longueuil ont eu des programmes similaires par périodes; vérifiez la page de votre ville. Le nouveau volet adaptation de Rénoclimat (1er octobre 2026) ajoute 700 $ à 1 000 $ pour ces travaux simples partout au Québec. Voir RénoPlex et Rénoclimat.
Le refoulement d'égout n'est pas couvert par une police de base : il faut l'avenant « dommages par l'eau, refoulement d'égout et infiltration », avec une limite par sinistre (souvent 10 000 $ à 50 000 $ selon l'assureur et la maison) et une franchise. Après un sinistre, l'assureur exige en général le clapet et peut réduire la limite ou refuser le renouvellement; sans clapet dans une ville qui l'impose, il peut réduire l'indemnité. Gardez les preuves d'installation et d'entretien du clapet, les factures de réparation et la correspondance : elles servent à l'assureur et à l'acheteur.
Le formulaire Déclarations du vendeur demande si l'immeuble a subi des infiltrations d'eau, des refoulements ou des sinistres : un refoulement passé se déclare, avec la date, les dégâts, les réparations et l'indemnité reçue. Le taire est un vice caché classique, d'autant que l'historique de sinistres de la propriété reste consultable par l'assureur de l'acheteur. Un dossier « refoulement en 2019, clapets sur tous les appareils, fosse et pompe, aucun sinistre depuis, entretien annuel » se vend sans décote; un sous-sol refait sans explication ni clapet fait douter. Voir notre article de fond sur le refoulement.
Oui, par le Code de plomberie pour les appareils qui peuvent refouler, et par les règlements municipaux de Montréal, Laval, Longueuil et de la plupart des villes, avec entretien annuel; Montréal l'exige sur chaque appareil après un sinistre.
Quelques centaines de dollars pour un clapet sur un appareil accessible, davantage sous une dalle existante à casser; Montréal subventionne 80 $ à 560 $ par clapet et 1 500 $ pour une fosse et une pompe.
Oui, avec les réparations et les réclamations. Un acheteur qui le découvre après la vente par l'historique d'assurance a un recours.
Seulement avec l'avenant refoulement d'égout, dans la limite prévue et sous réserve du clapet exigé par la ville.
Ces problèmes se règlent mieux avant la mise en marché qu'après l'inspection de l'acheteur : voyez la préinspection du vendeur, notre guide des vices cachés et rénover avant de vendre.
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Dans le même dossier : Blogue · Refoulement d'égout, RénoPlex à Montréal en 2026 : subvention pour les immeubles de 1 à 5 logements, blocs de travaux, seuils de valeur foncière et délais, Rénoclimat en 2026 : montants par travaux, maximum de 20 000 $ ou 40 000 $, frais d'évaluation et nouveau volet inondations, Blogue · Inspection caméra et Blogue · Préinspection vendeur.
Aussi disponible en anglais : English version of this guide.
Publié le 7 septembre 2026 par l'équipe Loaa & Manseur, équipe no 1 de RE/MAX Platine en 2024 et en 2025, 6e équipe RE/MAX au Québec, 15e au Canada et dans le top 50 mondial selon le classement officiel RE/MAX. Confiez-nous votre projet.
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